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	Concerts de musique populaire et classique

	Nous vous aiderons à obtenir la licence qu’il faut pour votre musique en direct. Veuillez sélectionner le(s) type(s) de licence(s) parmi les options ci-dessous.

	Concerts populaires (Licence pour concerts individuels), Tarif 4A1
	Une licence du tarif 4.A.1 vous autorise à exécuter en public les oeuvres par des exécutants en personne, dans des salles de concert ou dans d’autres lieux de divertissement, y compris les spectacles en plein air. L’usage de musique expressément couvert par le tarif 3. A n’est pas assujetti au tarif 4.A.1.
	Détails du tarif

	Concerts populaires (Licence annuelle), Tarif 4A2
	Une licence du tarif 4.A.2 vous autorise à exécuter en public les oeuvres par des exécutants en personne, lors d’un concert ou d’un récital, soit dans une salle, en plein air ou tout autre lieu de spectacle. L’usage de musique expressément couvert par le tarif 3.A n’est pas assujetti au tarif 4.A.2.
	Détails du tarif

	Concerts de musique classique (par concert ou événement), Tarif 4B1
	Une licence du tarif 4.B.1 vous autorise à exécuter en public des oeuvres par des exécutants en personne, à l’occasion de concerts ou de récitals de musique classique.
	Détails du tarif

	Licence annuelle pour orchestres , Tarif 4B2
	Cette licence du tarif 4.B.2 vous autorise à exécuter en public des oeuvres de musique classique par un orchestre (y compris les chanteurs) à l’occasion de concerts ou de récitals. Le mot « orchestre » inclut l’ensemble musical qui offre au public une ou plusieurs séries de concerts ou récitals déterminées d’avance, à même un budget annuel. Le tarif 4.B.1 ne s’applique pas lorsque les droits de licence sont payés en vertu du tarif 4.B.2.
	Détails du tarif

	Licence annuelle pour diffuseurs, Tarif 4B3
	Une licence du tarif 4.B.3 autorise votre organisation à exécuter en public des oeuvres de musique classique lors d’une série de concerts ou de récitals dans le cadre de la saison artistique d’un diffuseur. Utilisez ce formulaire pour un maximum de 10 concerts. Le tarif 4.B.1 ne s’applique pas lorsque les droits sont payés en vertu du tarif 4.B.3.
	Détails du tarif



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