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Salles de spectacles

Les salles de spectacles offrent aux amateurs de musique un endroit où profiter de prestations musicales uniques — des concerts qui ne seraient pas possibles sans la contribution des auteurs et compositeurs qui ont créé la musique qui est présentée sur scène. Lorsque vous adhérez au programme Autorisé à vous divertir de la SOCAN, vous êtes libres de présenter toute la musique nécessaire à votre succès commercial tout en assurant que les artistes que vous engagez sont rémunérés pour leur travail de créateur autant que d’interprètes. Votre licence prouve aux artistes, auteurs, compositeurs et amateurs de musique — ainsi qu’aux autres entrepreneurs — que votre salle utilise la musique de façon légale et éthique tout en soutenant les créateurs de musique canadiens. Les frais de licences que les salles versent à la SOCAN pour l’exécution publique de musique en direct sont utilisés pour rémunérer les membres SOCAN auteurs, compositeurs et éditeurs de musique.

Question

Je pense que mon événement pourrait être admissible à une exemption caritative. Quelle est la prochaine étape ?

A.

L’article 32.2 (3) de la Loi sur le droit d’auteur crée une exemption de payer des droits de licence à la SOCAN lorsque l’exécution d’une œuvre est présentée en public dans l’intérêt d’une entreprise religieuse, éducative ou caritative. Ne sont admissibles que les exécutions faites par des entreprises religieuses, caritatives ou fraternelles, ou des établissements d’enseignement. Pour plus d’information, consultez le document Exemples d’exécutions admissibles à une exemption et remplissez le questionnaire d’exemption caritative. Si vous avez d’autres questions concernant les licences de la SOCAN, veuillez communiquer avec nous.

A Tribe Called Red
Member

A Tribe Called Red

Le trio de producteurs et DJ A Tribe Called Red est un amalgame moderne de culture autochtone urbaine et contemporaine, de hip-hop, de tambours pow-wow, de voix et de productions électroniques. Grâce à leur message positif et à leur travail acharné, le message des membres du trio s’est exporté partout à travers le monde et le groupe a tourné en Australie, en Europe, au Mexique et aux États-Unis. En 2014, ils sont devenus les premiers artistes autochtones à être sacrés Découverte de l’année aux JUNOs. Lors de l’édition 2017, ils ont remporté le trophée de Producteurs de l’année. ATCR a également figuré à la longue liste des finalistes du prix Polaris en 2012 et 2013 et sur la courte liste de l’édition 2017.