Gestion des droits

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La SOCAN gère et protège les droits d’exécution et les droits de reproduction de plus 150 000 auteurs-compositeurs, éditeurs de musique, compositeurs et artistes visuels. Nous offrons une démarche intégrée de gestion des droits ainsi que des solutions incontournables pour les titulaires de droits de reproduction et de droits d’exécution que nous représentons. Grâce à des ententes réciproques avec plus de 100 sociétés de gestion collective du droit d’auteur présentes dans 214 pays du monde, nous percevons et répartissons des redevances à l’échelle internationale en contrepartie de l’utilisation d’œuvres protégées par le droit d’auteur, connectant ainsi des millions de créateurs de partout dans le monde.

Droits d’exécution

Le droit d’exécution est le droit d’exécuter une chanson ou une composition en public – qu’il s’agisse d’un concert en direct, de musique de fond, d’une émission de radio ou de télévision, d’une liste d’écoute diffusée dans un bar ou de tout autre type d’exécution publique. Le droit d’exécution accorde aux titulaires des droits d’auteur inhérents aux chansons le droit exclusif d’exécuter leurs chansons en public ou d’en autoriser d’autres à le faire. La SOCAN gère ces droits d’exécution au nom de ses membres en percevant et distribuant des redevances lorsque leurs chansons sont exécutées en public.

Si vous souhaitez que la SOCAN gère vos droits d’exécution, inscrivez-vous ici.

Droits de reproduction

Musique

Le droit de reproduction accorde aux titulaires des droits inhérents à une chanson le droit exclusif d’autoriser la reproduction de leurs œuvres sur divers supports, notamment les CD, les disques et les médias numériques. La SOCAN gère ces droits de reproduction au nom des titulaires de droits qu’elle représente et émettant des licences de reproduction à des organisations comme les maisons de disques et les fournisseurs de services numériques.

Arts visuels et métiers d’art

Le droit de reproduction accorde aux titulaires des droits inhérents à une œuvre d’art le droit exclusif d’autoriser la reproduction de leurs œuvres sur divers supports, notamment des tableaux, des dessins, des sculptures, des dessins architecturaux, des gravures et des photographies. La SOCAN gère ces droits de reproduction au nom des titulaires de droits en émettant des licences pour la reproduction des œuvres de ses membres.

Pour en savoir plus sur les droits de reproduction, rendez-vous sur notre page de Services de droits de reproduction.

Code ISRC: Sigle de International Standard Recording Code (code d’enregistrement standard international). Il s’agit d’un système d’identification internationale pour les enregistrements sonores et les vidéos musicales. Chaque ISRC est un identifiant unique et permanent d’un enregistrement particulier pouvant être codé dans un produit et constituant son « empreinte numérique ». Les ISRC codés fournissent un moyen d’identification automatique des enregistrements.

Stephan Moccio

Le membre SOCAN Stephan Moccio est le co-créateur de certains des plus gros « hits » du monde. On lui doit notamment « A New Day Has Come », de Céline Dion, qui a dominé le palmarès Hot AC pendant 21 semaines ; « I Believe », le thème musical officiel des Jeux olympiques d’hiver de 2010, le « Wrecking Ball » de Miley Cyrus qui s’est écoulé à plus de 5 millions d’exemplaires uniquement aux États-Unis en plus d’être certifié Or, Platine et multi-Platine dans 14 pays à travers le monde, ainsi que « Earned It », interprété par The Weeknd qui était la chanson thème du générique de fin du film Fifty Shades of Grey, ce qui lui a valu une nomination aux Oscars, un Grammy et des certifications Platine ou multi-Platine dans une douzaine de pays. Moccio travaille actuellement sur plusieurs trames sonores hollywoodiennes importantes.