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Gestion des droits

La SOCAN gère et protège les droits d’exécution et les droits de reproduction de plus 150 000 auteurs-compositeurs, éditeurs de musique, compositeurs et artistes visuels. Nous offrons une démarche intégrée de gestion des droits ainsi que des solutions incontournables pour les titulaires de droits de reproduction et de droits d’exécution que nous représentons. Grâce à des ententes réciproques avec plus de 100 sociétés de gestion collective du droit d’auteur présentes dans 214 pays du monde, nous percevons et répartissons des redevances à l’échelle internationale en contrepartie de l’utilisation d’œuvres protégées par le droit d’auteur, connectant ainsi des millions de créateurs de partout dans le monde.

Droits d’exécution

Le droit d’exécution est le droit d’exécuter une chanson ou une composition en public – qu’il s’agisse d’un concert en direct, de musique de fond, d’une émission de radio ou de télévision, d’une liste d’écoute diffusée dans un bar ou de tout autre type d’exécution publique. Le droit d’exécution accorde aux titulaires des droits d’auteur inhérents aux chansons le droit exclusif d’exécuter leurs chansons en public ou d’en autoriser d’autres à le faire. La SOCAN gère ces droits d’exécution au nom de ses membres en percevant et distribuant des redevances lorsque leurs chansons sont exécutées en public.

Si vous souhaitez que la SOCAN gère vos droits d’exécution, inscrivez-vous ici.

Droits de reproduction

Musique

Le droit de reproduction accorde aux titulaires des droits inhérents à une chanson le droit exclusif d’autoriser la reproduction de leurs œuvres sur divers supports, notamment les CD, les disques et les médias numériques. La SOCAN gère ces droits de reproduction au nom des titulaires de droits qu’elle représente et émettant des licences de reproduction à des organisations comme les maisons de disques et les fournisseurs de services numériques.

Arts visuels et métiers d’art

Le droit de reproduction accorde aux titulaires des droits inhérents à une œuvre d’art le droit exclusif d’autoriser la reproduction de leurs œuvres sur divers supports, notamment des tableaux, des dessins, des sculptures, des dessins architecturaux, des gravures et des photographies. La SOCAN gère ces droits de reproduction au nom des titulaires de droits en émettant des licences pour la reproduction des œuvres de ses membres.

Pour en savoir plus sur les droits de reproduction, rendez-vous sur notre page de Services de droits de reproduction.

Code ISRC: Sigle de International Standard Recording Code (code d’enregistrement standard international). Il s’agit d’un système d’identification internationale pour les enregistrements sonores et les vidéos musicales. Chaque ISRC est un identifiant unique et permanent d’un enregistrement particulier pouvant être codé dans un produit et constituant son « empreinte numérique ». Les ISRC codés fournissent un moyen d’identification automatique des enregistrements.
Cristobal Tapia de Veer
Member

Cristobal Tapia de Veer

Les amateurs de télé québécoise et d’un peu partout dans le monde ont dévoré la série américaine « Dirk Gently’s Holistic Detective Agency », « Série noire » (SRC), la minisérie britannique « National Treasure », et la série « Utopia », toutes les quatre mises brillamment en musique par le membre SOCAN Cristobal Tapia de Veer, premier compositeur de musique à l’image à remporter le Prix International au Gala de la SOCAN, en 2017. Trois distinctions internationales lui ont également été décernées, soit le FIPA d’Or et le BAFTA de la Meilleure musique originale pour National Treasure et le Prix de la Meilleure musique originale au Festival de Film Gérardmer en France pour son travail sur le film « The Girl with all the Gifts ». Depuis, le téléphone ne dérougit pas pour ce compositeur singulier qui ne suit pas les règles.