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Salles de spectacles

Les salles de spectacles offrent aux amateurs de musique un endroit où profiter de prestations musicales uniques — des concerts qui ne seraient pas possibles sans la contribution des auteurs et compositeurs qui ont créé la musique qui est présentée sur scène. Lorsque vous adhérez au programme Autorisé à vous divertir de la SOCAN, vous êtes libres de présenter toute la musique nécessaire à votre succès commercial tout en assurant que les artistes que vous engagez sont rémunérés pour leur travail de créateur autant que d’interprètes. Votre licence prouve aux artistes, auteurs, compositeurs et amateurs de musique — ainsi qu’aux autres entrepreneurs — que votre salle utilise la musique de façon légale et éthique tout en soutenant les créateurs de musique canadiens. Les frais de licences que les salles versent à la SOCAN pour l’exécution publique de musique en direct sont utilisés pour rémunérer les membres SOCAN auteurs, compositeurs et éditeurs de musique.

Question

Je pense que mon événement pourrait être admissible à une exemption caritative. Quelle est la prochaine étape ?

A.

L’article 32.2 (3) de la Loi sur le droit d’auteur crée une exemption de payer des droits de licence à la SOCAN lorsque l’exécution d’une œuvre est présentée en public dans l’intérêt d’une entreprise religieuse, éducative ou caritative. Ne sont admissibles que les exécutions faites par des entreprises religieuses, caritatives ou fraternelles, ou des établissements d’enseignement. Pour plus d’information, consultez le document Exemples d’exécutions admissibles à une exemption et remplissez le questionnaire d’exemption caritative. Si vous avez d’autres questions concernant les licences de la SOCAN, veuillez communiquer avec nous.

Jeff Toyne
Member

Jeff Toyne

En 2017, Jeff Toyne, un des #CompositeursÀL’affiche de la SOCAN, assurait la composition de la trame sonore de la troisième saison de la série Rogue sur DirecTV. Parmi les films pour lesquels Toyne a contribué sa musique, on retrouve Damaged (2014), Abel’s Field (2013), Twist of Faith (2013) et The Privileged (2013). À la télévision, Toyne a composé la musique de plusieurs émissions pour la chaîne Lifetime, dont Magic Beyond Words : The J.K. Rowling Story (2011), une production qui a remporté le Prix Écrans canadiens du Meilleur film pour la télévision ainsi que le MPSE Golden Reel Award. Il est également créateur de la musique de The Devil You Know (Investigation Discovery, 2010-2013). Toyne a été nommé un des talents à surveiller sur la liste des « Ten to Watch » du magazine Playback en 2011. Ancien étudiant du Sundance Composers Lab, il s’est vu commander des œuvres par des organisations comme les Forces armées canadiennes.