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Salles de spectacles

Les salles de spectacles offrent aux amateurs de musique un endroit où profiter de prestations musicales uniques — des concerts qui ne seraient pas possibles sans la contribution des auteurs et compositeurs qui ont créé la musique qui est présentée sur scène. Lorsque vous adhérez au programme Autorisé à vous divertir de la SOCAN, vous êtes libres de présenter toute la musique nécessaire à votre succès commercial tout en assurant que les artistes que vous engagez sont rémunérés pour leur travail de créateur autant que d’interprètes. Votre licence prouve aux artistes, auteurs, compositeurs et amateurs de musique — ainsi qu’aux autres entrepreneurs — que votre salle utilise la musique de façon légale et éthique tout en soutenant les créateurs de musique canadiens. Les frais de licences que les salles versent à la SOCAN pour l’exécution publique de musique en direct sont utilisés pour rémunérer les membres SOCAN auteurs, compositeurs et éditeurs de musique.

Question

Je pense que mon événement pourrait être admissible à une exemption caritative. Quelle est la prochaine étape ?

A.

L’article 32.2 (3) de la Loi sur le droit d’auteur crée une exemption de payer des droits de licence à la SOCAN lorsque l’exécution d’une œuvre est présentée en public dans l’intérêt d’une entreprise religieuse, éducative ou caritative. Ne sont admissibles que les exécutions faites par des entreprises religieuses, caritatives ou fraternelles, ou des établissements d’enseignement. Pour plus d’information, consultez le document Exemples d’exécutions admissibles à une exemption et remplissez le questionnaire d’exemption caritative. Si vous avez d’autres questions concernant les licences de la SOCAN, veuillez communiquer avec nous.

Cristobal Tapia de Veer
Member

Cristobal Tapia de Veer

Les amateurs de télé québécoise et d’un peu partout dans le monde ont dévoré la série américaine « Dirk Gently’s Holistic Detective Agency », « Série noire » (SRC), la minisérie britannique « National Treasure », et la série « Utopia », toutes les quatre mises brillamment en musique par le membre SOCAN Cristobal Tapia de Veer, premier compositeur de musique à l’image à remporter le Prix International au Gala de la SOCAN, en 2017. Trois distinctions internationales lui ont également été décernées, soit le FIPA d’Or et le BAFTA de la Meilleure musique originale pour National Treasure et le Prix de la Meilleure musique originale au Festival de Film Gérardmer en France pour son travail sur le film « The Girl with all the Gifts ». Depuis, le téléphone ne dérougit pas pour ce compositeur singulier qui ne suit pas les règles.