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Le silence n’est pas toujours d’or : il est parfois inconfortable. Imaginez un bar ou un resto sans musique où tout ce que vous entendez est le bruit des ustensiles et de la vaisselle et ceux provenant de la cuisine. Imaginez un magasin sans musique. Plutôt ennuyeux, non ? Les faits sont là : la musique aide les entreprises à faire de meilleures affaires. Elle participe à une expérience client plus positive et elle a même le pouvoir de faire rester vos clients dans votre commerce plus longtemps, ce qui veut dire plus d’opportunités pour vous de réaliser des ventes. L’argent que vous payez pour utiliser cette musique à travers une licence de la SOCAN sert à rémunérer les créateurs de cette musique qui vous aide à améliorer vos affaires. Devenez membres de la SOCAN afin de pouvoir utiliser la musique dans le cadre de vos affaires de manière légale et éthique en soutenant nos membres auteurs, compositeurs et éditeurs de musique.

Question

Est-ce que je dois payer une taxe de vente sur mes redevances ?

A.

Les membres de la SOCAN n’ont pas à payer de taxe de vente pour leurs redevances SOCAN.

La SOCAN perçoit une taxe de vente auprès des utilisateurs de musique (détenteurs de licence) et la remet directement au gouvernement. Il n’y a donc aucune TPS/TVH payée ou déduite à partir de vos redevances trimestrielles. La SOCAN est enregistrée en vertu du Règlement sur les représentants d’artistes (TPS/TVH) de la Loi sur la taxe d’accise, ce qui signifie qu’elle est responsable de percevoir et remette la TPS/TVH au gouvernement au nom de ses membres.

Si un représentant de Revenu Canada vous pose des questions, rappelez-leur la sous-section 177 (2) et le « Règlement sur les représentants d’artistes (TPS) » (SOR/91-25) de la Loi sur la taxe d’accise.
Si vous avez d’autres questions, nous vous recommandons de consulter un comptable.

Stephan Moccio
Member

Stephan Moccio

Le membre SOCAN Stephan Moccio est le co-créateur de certains des plus gros « hits » du monde. On lui doit notamment « A New Day Has Come », de Céline Dion, qui a dominé le palmarès Hot AC pendant 21 semaines ; « I Believe », le thème musical officiel des Jeux olympiques d’hiver de 2010, le « Wrecking Ball » de Miley Cyrus qui s’est écoulé à plus de 5 millions d’exemplaires uniquement aux États-Unis en plus d’être certifié Or, Platine et multi-Platine dans 14 pays à travers le monde, ainsi que « Earned It », interprété par The Weeknd qui était la chanson thème du générique de fin du film Fifty Shades of Grey, ce qui lui a valu une nomination aux Oscars, un Grammy et des certifications Platine ou multi-Platine dans une douzaine de pays. Moccio travaille actuellement sur plusieurs trames sonores hollywoodiennes importantes.