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Que vous diffusiez par câble ou ondes hertziennes une émission de télé comportant de la musique ou que vous soyez l’opérateur d’une station de radio terrestre, par satellite ou en ligne qui diffuse de la musique, l’obtention d’une licence Autorisé à vous divertir signifie que les créateurs de ces musiques seront rémunérés pour l’utilisation de leurs œuvres. De plus, vous assurez ainsi que la musique que vous utilisez pour bâtir et fidéliser votre auditoire l’est de manière légale et éthique. Les frais de licence que les diffuseurs paient à la SOCAN pour l’exécution publique de musique — que ce soit grâce à des « cue sheets » pour une exécution unique ou grâce à une licence générale pour toutes les exécutions musicales à l’intérieur d’une période donnée — servent à payer les membres auteurs, compositeurs et éditeurs de musique de la SOCAN.

Question

Comment les frais et taux tarifaires sont-ils établis ?

A.

Les droits de licence de la SOCAN sont établis par la Commission du droit d’auteur du Canada, un organisme indépendant nommé par le gouvernement fédéral. Les tarifs et frais afférents de la SOCAN prennent en ligne de compte la valeur de la musique pour les divers types d’entreprises. Si la musique est au cœur de vos activités commerciales (p. ex. discothèque ou salle de spectacle), elle a une valeur plus importante pour votre entreprise. Les tarifs établis par la Commission canadienne du droit d’auteur sont le reflet de cette valeur. Chaque année, la SOCAN propose des tarifs à la Commission du droit d’auteur. Pendant un temps déterminé, les parties intéressées sont alors invitées à exprimer leurs objections aux propositions de la SOCAN. Si une objection ou une préoccupation est soulevée au sujet d’un tarif, la Commission peut alors tenir à une audience. Une fois celle-ci terminée et les amendements effectués, la Commission publie les tarifs homologués dans la Gazette du Canada.

La Bronze
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La Bronze

La Bronze, avec sa bouleversante et désormais célèbre reprise de « Formidable » de Stromae en arabe marocain, qui récolte plus de deux millions de vues sur Internet. Artiste multidisciplinaire – comédienne, auteure, compositrice, interprète et percussionniste – elle a enchaîné plus d'une centaine de représentations durant les deux dernières années en France, aux États-Unis, en Belgique, au Maroc, en Suisse et au Québec. C'est aussi à elle qu'on a confié la tâche de composer et d'interpréter la chanson-thème de la populaire série « Le Chalet » sur VRAK. Alliage contrasté, elle fait vibrer par son charisme magnétique et sa pop électro aux accents rock, qui évoque un hymne à l'amour et la liberté où planent douceur et fougue.