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Que vous diffusiez par câble ou ondes hertziennes une émission de télé comportant de la musique ou que vous soyez l’opérateur d’une station de radio terrestre, par satellite ou en ligne qui diffuse de la musique, l’obtention d’une licence Autorisé à vous divertir signifie que les créateurs de ces musiques seront rémunérés pour l’utilisation de leurs œuvres. De plus, vous assurez ainsi que la musique que vous utilisez pour bâtir et fidéliser votre auditoire l’est de manière légale et éthique. Les frais de licence que les diffuseurs paient à la SOCAN pour l’exécution publique de musique — que ce soit grâce à des « cue sheets » pour une exécution unique ou grâce à une licence générale pour toutes les exécutions musicales à l’intérieur d’une période donnée — servent à payer les membres auteurs, compositeurs et éditeurs de musique de la SOCAN.

Question

Je pense que mon événement pourrait être admissible à une exemption caritative. Quelle est la prochaine étape ?

A.

L’article 32.2 (3) de la Loi sur le droit d’auteur crée une exemption de payer des droits de licence à la SOCAN lorsque l’exécution d’une œuvre est présentée en public dans l’intérêt d’une entreprise religieuse, éducative ou caritative. Ne sont admissibles que les exécutions faites par des entreprises religieuses, caritatives ou fraternelles, ou des établissements d’enseignement. Pour plus d’information, consultez le document Exemples d’exécutions admissibles à une exemption et remplissez le questionnaire d’exemption caritative. Si vous avez d’autres questions concernant les licences de la SOCAN, veuillez communiquer avec nous.

PUP
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PUP

« Reservoir », le premier simple de PUP fut l’une des 10 chansons finalistes de l’édition 2014 du SOCAN Songwriting Prize. Leur premier album a été inscrit à la longue liste des finalistes du Prix Polaris et leur deuxième a été inscrit à la courte liste des finalistes pour ce prestigieux prix. PUP a également remporté deux Bucky Awards de CBC Radio 3 en 2013. Rolling Stone a qualifié PUP de « découverte rock de l’année » en 2014 et ils ont été en nomination aux JUNOs à trois reprises. Ces membres de la SOCAN tournent sans relâche en Amérique du Nord et on a pu entendre leur punk rock survolté dans des festivals tels que NXNE, Halifax Pop Explosion, Pop Montréal et le CMW.