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Calculator 10A

Tarif 10A - Musiciens et Buskers qui se promènent; Musique enregistrée

Comment calculer vos droits de licence :
Droits par jour : 32,55 $ pour chaque jour comportant une exécution musicale (maximum de 222,93 $ pour toute période de trois mois).Pour les concerts en public dans les parcs, rues et autres endroits publics, le Tarif 4 s'applique.