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Licences

Les licences de la SOCAN accordent le droit d’utiliser toute la musique que vous souhaitez pour votre entreprise, légalement, éthiquement et facilement. Sans la SOCAN, les entreprises canadiennes seraient forcées d’obtenir la permission de chaque compositeur, auteur, parolier et éditeur de chaque œuvre musicale qu’elles souhaitent utiliser (exécuter en public), chose qu’aucun d’entre-nous n’aurions les moyens ou le temps d’accomplir. La SOCAN simplifie ce processus en permettant aux utilisateurs de payer une redevance relativement peu élevée une fois l’an. Ces redevances sont ensuite redistribuées aux créateurs de musique canadiens et étrangers grâce aux accords de réciprocité. Les redevances sont réparties entre les membres SOCAN compositeurs, auteurs, et éditeurs de musique conformément aux règles de répartition approuvées par notre Conseil d’administration. En obtenant une licence, vous assurez que les créateurs de musique sont rémunérés et peuvent continuer de créer la musique qui enrichit vos affaires.

Lorsqu’une entreprise utilise la musique, elle crée une valeur ajoutée à ses affaires en utilisant le travail des créateurs et éditeurs de musique. Les personnes qui ont créé et édité cette musique ont le droit d’être rémunérées pour le temps, l’effort et l’argent qu’ils ont investi dans leurs œuvres. Lorsqu’une chanson est jouée en public, les créateurs de musique — pas seulement les interprètes — ont droit à une compensation : c’est leur gagne-pain.

De même, lorsque vous embauchez des musiciens pour jouer de la musique, les cachets que vous leur payez vont uniquement aux interprètes et non aux créateurs de la musique qu’ils jouent. Même si les interprètes sont eux-mêmes les créateurs de la chanson, ils doivent être rémunérés pour ces deux efforts distincts : la création musicale et l’exécution musicale. Une licence de la SOCAN accorde donc le droit à son détenteur d’utiliser la musique d’une façon bien spécifique.

Les entreprises peuvent donc avoir besoin de plus d’une licence en fonction des diverses utilisations qu’elles font de la musique (p. ex. une licence pour la musique de fond, une pour la musique en attente, etc.). Les tarifs et frais afférents de la SOCAN prennent en ligne de compte la valeur de la musique pour les divers types d’entreprises. Si la musique fait partie intégrante de vos affaires (p. ex. discothèque, salle de spectacle), elle a une valeur plus importante pour votre entreprise. Les tarifs établis par la Commission canadienne du droit d’auteur reflètent cette valeur. Grâce à des ententes avec les organisations internationales de droits d’exécution, la SOCAN émet des licences pour toute musique exécutée en public par les entreprises canadiennes sans égard à la société à laquelle appartiennent les créateurs de cette musique. La SOCAN transfère les sommes correspondantes à la société concernée.

Les droits de licence de la SOCAN sont fixés par la Commission du droit d’auteur du Canada, un organisme indépendant nommé par le gouvernement fédéral. Chaque année, la SOCAN propose des tarifs à la Commission du droit d’auteur. Pendant un temps déterminé, les parties intéressées sont alors invitées à exprimer leurs objections aux propositions de la SOCAN. Si une objection est soulevée au sujet d’un tarif particulier, la Commission procède alors à des audiences. Une fois ces audiences complétées, les amendements sont effectués, puis la Commission publie les tarifs homologués dans la Gazette du Canada.

Les droits d’exécution administrés par la SOCAN au nom des créateurs d’œuvres musicales et de leurs éditeurs sont des droits accordés en vertu de la Loi sur le droit d’auteur du Canada. La SOCAN agit conformément aux tarifs homologués par la Commission du droit d’auteur du Canada. Les licences de la SOCAN couvrent plus de 20 tarifs différents qui correspondent aux différentes utilisations de musique. En 2015, la SOCAN a remis aux créateurs et éditeurs de musique 90 cents sur chaque dollar perçu en droits de licence, le reste ayant servi au fonctionnement de l’organisation.

Jeff Toyne
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Jeff Toyne

En 2017, Jeff Toyne, un des #CompositeursÀL’affiche de la SOCAN, assurait la composition de la trame sonore de la troisième saison de la série Rogue sur DirecTV. Parmi les films pour lesquels Toyne a contribué sa musique, on retrouve Damaged (2014), Abel’s Field (2013), Twist of Faith (2013) et The Privileged (2013). À la télévision, Toyne a composé la musique de plusieurs émissions pour la chaîne Lifetime, dont Magic Beyond Words : The J.K. Rowling Story (2011), une production qui a remporté le Prix Écrans canadiens du Meilleur film pour la télévision ainsi que le MPSE Golden Reel Award. Il est également créateur de la musique de The Devil You Know (Investigation Discovery, 2010-2013). Toyne a été nommé un des talents à surveiller sur la liste des « Ten to Watch » du magazine Playback en 2011. Ancien étudiant du Sundance Composers Lab, il s’est vu commander des œuvres par des organisations comme les Forces armées canadiennes.